Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GOOD BELT
Numéro de dépôt :
1218142
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
28/09/1992
Présentation de la marque GOOD BELT
Déposée le 28 septembre 1982 par LELLOUCHE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « GOOD BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GOOD BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOOD BELT est expirée depuis le 28 septembre 1992.
LELLOUCHE Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12